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Les derniers rapports du Sénat - Sénat
...Cette liste recense les rapports législatifs, les rapports d'information et de contrôle et les documents de travail récemment publiés. Pour commander ces documents en édition papier, consultez la librairie en ligne du Sénat....
https://www.senat.fr/rapports/derniers-rapports.html
Tous les rapports et documents de travail - Sénat
...Tous les rapports et documents de travail Le Sénat met en ligne, dčs leur parution, les rapports sur les projets et propositions de loi, ainsi que les rapports des missions d'information et des commissions d'enquęte....
https://www.senat.fr/rap/
Les rapports d'information - Sénat
...Vous pouvez consulter la liste des rapports d'information de l'année parlementaire en cours, consulter les rapports d'information plus anciens, ou encore effectuer une recherche....
https://www.senat.fr/rapports/rapports-information.html
RAPPORT D?INFORMATION - Sénat
...Le marché de la complémentaire santé est particuličrement peu lucratif par rapport aux autres marchés de l?assurance, avec un résultat technique global de 0,1 % du montant des cotisations en 2022, contre 20 % environ sur les autres marchés....
https://www.senat.fr/rap/r23-770/r23-7701.pdf
Un nécessaire sursaut : sortir du pičge du narcotrafic - Rapport
...Un nécessaire sursaut : sortir du pičge du narcotrafic - Rapport Rapports de commission d'enquęte Rapport n° 588 (2023-2024), tome I, déposé le 7 mai 2024...
https://www.senat.fr/rap/r23-588-1/r23-588-1.html
Situation des Ehpad - Sénat
...Situation des Ehpad Rapports d'information Rapport d'information n° 778 (2023-2024), déposé le 25 septembre 2024...
https://www.senat.fr/rap/r23-778/r23-778.html
Hausse des tarifs des complémentaires santé : l'impact sur ... - Sénat
...Hausse des tarifs des complémentaires santé : l'impact sur le pouvoir d'achat des Franįais Rapports d'information Rapport d'information n° 770 (2023-2024), déposé le 24 septembre 2024...
https://www.senat.fr/rap/r23-770/r23-770.html
Bilan annuel de l'application des lois au 31 mars 2025 - Sénat
...a) Les deux textes d'application attendus ont été publiés, mais trois rapports demandés par le Parlement n'ont pas été transmis b) La conférence de financement des Serm a enfin lieu, au sein de la conférence de financement des transports...
https://www.senat.fr/rap/r24-710/r24-710.html
Compétitivité de la ferme France - Sénat
...Compétitivité de la ferme France Rapports d'information Rapport d'information n° 905 (2021-2022), déposé le 28 septembre 2022...
https://www.senat.fr/rap/r21-905/r21-905.html
Transparence et évaluation des aides publiques aux entreprises : une ...
...3. Confier au Haut-Commissariat ā la stratégie et au plan (ex-France Stratégie) la mission de publier un rapport annuel comportant notamment le suivi et une analyse des aides versées aux grandes entreprises, aux ETI et aux PME, présenté aux parlementaires, aux chefs d'entreprises et aux représentants syndicaux 4....
https://www.senat.fr/rap/r24-808-1/r24-808-1.html
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